1. Objet du Site

La société, éditeur du Site, désignée à l’article 1 des Conditions d’Utilisation est la société CapsuleMarket (ci-après désignée « CAPSULE MARKET ») et a pour objet de mettre en relation les Utilisateurs avec des créateurs et créatrices référencés sur le Site seront (ci-après dénommés les « Créateurs ») ou CAPSULE MARKET directement.

Le Site est une plateforme de mise en relation qui permet aux Créateurs de proposer et de vendre leurs produits directement aux Utilisateurs et une plateforme de vente directe entre les Utilisateurs et CAPSULE MARKET.

2. Référencement et classement des créateurs et des produits

Les produits vendus directement par les Créateurs sur le Site (ci-après désignés les « Produits Créateur ») se reconnaissent sur le Site par l’indication « vendu par « Nom du créateur » »

Les produits vendus directement par CAPSULE MARKET sur le Site (ci-après désignés les « Produits CAPSULE MARKET ») se reconnaissent sur le Site par l’indication « Vendu par CapsuleMarket ».

Tous les produits vendus par les Créateurs via le Site sont des produits créés et/ou fabriqués par les Créateurs, pouvant dans certains cas être réalisés sur mesure en fonction des demandes particulières des Utilisateurs et sont exclusivement dédiés à une clientèle de personnes physiques non professionnelles, agissant à titre personnel.

Les Produits CAPSULE MARKET et les Produits Créateur sont référencés ainsi sur le Site :

  • par mots clés ;
  • par ordre alphabétique ;
  • par nom du créateur ;
  • par nom de la boutique ou emplacement de la boutique du Créateur.

Les Créateurs sont référencés ainsi sur le site :

  • par mots clés ;
  • par ordre alphabétique ;
  • par nom du créateur ;
  • par nom de la boutique ou emplacement de la boutique du Créateur.

3. Déréférencement des produits créateurs ou des Créateurs

Les Utilisateurs pourront signaler à CAPSULE MARKET tout Créateur ou produit créateur ne respectant pas les engagements prévus à l’article 7 des CGU « Engagements communs de tous les Créateurs ».

Le non-respect des conditions de la plateforme par les Créateurs est susceptible de conduire au déréférencement des produits créateurs et des Créateurs.